Date de dernière mise à jour : 12 juin 2026

L’application Zzzoé est un outil d’assistance conçu pour repérer des signes pouvant évoquer une apnée du sommeil modérée à sévère chez l’enfant et l’adolescent (de 1 à 14 ans inclus). Cette application fournit une recommandation à titre informatif.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation de l’Application.

1. Acceptation des CGU

En téléchargeant et en utilisant l’Application, vous (ci-après « l’Utilisateur ») acceptez sans réserve les présentes CGU. L’Application est exclusivement destinée à être installée et configurée par des personnes majeures, titulaires de l’autorité parentale sur l’enfant concerné par le dépistage. Si vous partagez l’autorité parentale avec une autre personne, vous confirmez avoir obtenu son accord explicite pour l’utilisation de cette application et le traitement des données de l’enfant.

2. AVERTISSEMENT MÉDICAL IMPORTANT (DISCLAIMER)

  • Pas un dispositif médical de diagnostic : L’Application est un outil de dépistage et d’orientation. Elle ne constitue en aucun cas un diagnostic médical, ni un avis médical professionnel.
  • Public visé : L’application est destinée aux enfants et adolescents de 1 à 14 ans inclus. Elle n’est pas destinée à être utilisée si votre enfant a préalablement reçu un diagnostic d’apnée du sommeil. N’interrompez pas un traitement en cours.
  • Non-substitution : Les résultats et recommandations fournis par l’Application ne remplacent pas une consultation chez un pédiatre, un médecin généraliste ou un spécialiste du sommeil, que ce soit en vue du diagnostic, du traitement et de la surveillance de l’apnée du sommeil.
  • Urgences : L’Application n’est pas un système de surveillance médicale en temps réel ou d’alerte d’urgence. En cas de détresse respiratoire ou de toute situation d’urgence concernant votre enfant, vous devez immédiatement contacter les services de secours (le 15 en France).

3. Fonctionnement Technique et Responsabilité de l’Utilisateur

L’Application réalise un dépistage sur la base d’un questionnaire clinique et d’enregistrements audio réalisés sur trois (3) nuitées espacées de moins de dix (10) jours. Cette approche nécessite l’installation du téléphone pendant la nuit à proximité de l’enfant. L’Utilisateur reconnaît que la précision et la réussite du dépistage dépendent du respect du protocole de mise en place du téléphone, notamment :

  • De la qualité du smartphone.
  • De sa bonne charge ou de son raccordement à son chargeur pendant la nuit.
  • Du positionnement correct du smartphone selon les instructions fournies.
  • De l’absence d’obstruction du microphone de l’appareil.
  • D’une connexion internet stable (Wifi) et continue tout au long de la nuit.
  • De l’absence de bruits parasites au cours de la nuit.
  • De l’installation de l’enfant dans une chambre seul pendant toute la période d’analyse. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de l’échec d’un dépistage ou de l’absence de résultat en cas de coupure réseau, d’extinction du téléphone ou de mauvaise configuration par l’Utilisateur.

4. Absence de Sauvegarde Serveur

Dans le cadre de notre engagement pour la protection de la vie privée, aucun historique de vos données de dépistage n’est sauvegardé sur nos serveurs. Toutes les données de résultats restent stockées exclusivement en local sur votre smartphone. Par conséquent : Si vous désinstallez l’Application, effacez ses données, ou changez de smartphone, votre historique de dépistage sera définitivement perdu. L’éditeur est dans l’impossibilité technique de restaurer vos données ou vos rapports passés.

5. Droit Applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.